La détermination de la résidence fiscale est importante car elle fixe ensuite les règles d’assiette et de calcul de l’impôt.
Vous êtes considères comme un résident étranger si :
– Au cours de l’année vous êtes devenus un résident permanent des US en vertu des lois sur l’immigration (porteur de Carte Verte)
– Ou bien vous étiez présent sur le sol US en vertu du test de présence. Ce test de présence précise que vous avez demeuré au minimum :
1- 31 jours au cours de l’année considérée et
2- 183 jours au cours des 3 annees incluant l’année en cours calculés de la manière suivante :
- Le nombre de jours de l’année en cours N
- 1/3 des jours de présence sur le sol US de l’année N-1
- 1/6 des jours de présence sur le sol US de l’année N-2
Si la somme de ces trois chiffres est supérieure a 183, vous êtes considerés comme un résident fiscal américain.
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